Exclusion de responsabilité

Responsabilité pour les contenus

En notre fonction de prestataire de service, nous sommes responsables en vertu de l’article 7, paragraphe 1 TMG de nos propres contenus de ces pages conformément aux lois générales. En vertu des articles 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations d’autrui transmises ou mémorisées ni de rechercher les circonstances révélant une activité illicite.

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Responsabilité relative aux liens

Notre offre contient des liens hypertextes vers des sites internet externes tiers sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous déclinons par conséquent toute responsabilité pour ces contenus externes. Seul le fournisseur ou l’exploitant respectif des sites auxquels notre site se trouverait lié est responsable des contenus de ces sites. Les liens auxquels nous renvoyons ont été vérifiés lors de la création du lien au vu de violations éventuelles du droit. Aucun contenu illicite n’a été constaté lors de la création du lien.

Un contrôle permanent du contenu des sites liés n’est toutefois pas raisonnablement faisable sans indice concret d’une violation quelconque du droit. Dès que nous aurons été informés de violations, nous supprimons immédiatement de tels liens.

Droits de propriété intellectuelle

Les contenus et œuvres créés par le propriétaire du site et intégrés dans les présentes pages sont soumis au droit de propriété intellectuelle allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion ainsi que l’utilisation, sous quelle forme que ce soit, au-delà des limites du droit d’auteurs, requièrent l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies des pages de ce site sont autorisés exclusivement pour l’utilisation à des fins privées et non commerciales.

Dans la mesure où les contenus des présentes pages n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits de propriété intellectuelle de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous veniez toutefois à constater une atteinte aux droits de propriété intellectuelle, nous vous remercions de nous en informer. Dès que nous aurons été informés de violations, nous supprimons immédiatement ces contenus.